Vente de matériel réformé

Vente de matériel réformé

Présentation

Comme l’année dernière et pour la dernière fois, les services techniques de la commune organisent une vente de matériel réformé.

Le matériel mis en vente sera visible sans rendez-vous le vendredi 1er mars et le samedi 02 mars 2024 de 9h00 à 17h00 sans interruption sur le site de l’ancienne SAGEM, rue du Lion d’Or à Saint-Pourçain-sur-Sioule.

Le matériel mis en vente sera visible sans rendez-vous le vendredi 1er mars et le samedi 02 mars 2024 de 9h00 à 17h00 sans interruption sur le site de l’ancienne SAGEM, rue du Lion d’Or à Saint-Pourçain-sur-Sioule.

La vente est ouverte aux personnes physiques et morales.

Vente par lot

Le matériel est réparti en X lots selon sa nature. L’acheteur peut faire une proposition pour un ou plusieurs lots (la proposition d’achat de plusieurs lots n’augure en rien l’attribution de tous les lots souhaités à un même acheteur : les lots étant distincts les uns des autres, les propositions seront examinées lot par lot).

La présente opérations n’est pas soumise à la TVA.

La proposition d’achat devra être adressée ou déposée en Mairie avant le mercredi 6 mars 2024 à 12h.

Conditions d’achat

La proposition d’achat devra être adressée ou déposée en Mairie –11 Place du Maréchal Foch, 03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule avant le mercredi 06 mars 2024 à 12h, en mentionnant sur l’enveloppe cachetée :

Proposition achat matériel réformé
Lot(s) n°………………..
Intitulé du ou des lot(s)…………………

Le pli cacheté devra contenir :

Attribution du/des lot(s)

L’acheteur ayant fait la meilleure proposition se verra attribuer le lot.

Une fois informé de l’attribution, l’acheteur recevra un titre de recette correspondant émis par le Trésor Public et devra s’acquitter du paiement par l’un des moyens de paiement proposés ci-dessous :

Lorsque le paiement sera effectué, l’acheteur pourra prendre possession sur présentation du talon de paiement du ou des lots attribué(s) sur le site de l’ancienne SAGEM (Rue du Lion d’Or 03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule) ou au centre technique municipal (31 rue du Champ Feuillet, 03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule) sans rendez-vous le vendredi 12 avril 2024 de 9h00 à 17h00, le samedi 13 avril de 9h00 à 12h00 et le vendredi 19 avril 2024 de 9h00 à 17h00.

Dossier de la vente à télécharger ici

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